Informations de mises à disposition
Le contenu (textes, photos, liens) du site www.cap07.fr est fourni à titre informatif.
Les liens hypertextes externes (vers d'autres sites web), proposés sur ce site, ne constituent pas une validation de leurs contenus
(susceptibles de changer), et il appartient à l'internaute de consulter ces pages web avec discernement. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et
recommandations formulées sur les sites liés.
Droit de la Propriété Intellectuelle et droits de reproduction
L'ensemble des contenus du site www.cap07.fr, ses photographies, modèles, marques et logos sont soumis au droit de la propriété intellectuelle.
L'éditeur ne confère à l'internaute qu'un droit non exclusif et incessible d'utilisation (par utilisation s'entend: l'usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le
choix de la souscription aux différents services) de son site et de ses services. Par conséquent, l'éditeur se réserve les droits d'exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit
sur les contenus et services du site.
Crédits photos
Les photos publiées sur www.cap07.fr sont la propriété exclusive de l'éditeur en tant qu'auteur, à l'exception de celles issues de banques
d'images et libres de droit.
Droits d'auteur et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
en téléchargement et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite,
sauf autorisation expresse.
